Déposée le 29 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES MARCHES DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-27 du 6 juillet 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SDV, M. MAUMONT CLAUDE domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France.
La marque LES MARCHES DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3503354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDV, SAS - ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France - SIREN 313619843
SDV, M. MAUMONT CLAUDE - ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2017 n°2650239 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
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